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Marques déposées par monsieur STEPHANE BALTHAZARD
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NON MELANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NON MELANCE
Monsieur STEPHANE BALTHAZARD

Numéro de dépôt :
4460131
Date de dépôt :
10/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2028
NON MELANCE de STEPHANE BALTHAZARD

Présentation de la marque NON MELANCE

Déposée par voie électronique le 10 juin 2018 par monsieur STEPHANE BALTHAZARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NON MELANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur STEPHANE BALTHAZARD domicilié(e) QUARTIER MOULIN A VENT, RESIDENCE AUTAN A #8 - 97231 - ROBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STEPHANE BALTHAZARD domicilié(e) QUARTIER MOULIN A VENT - 97231 - ROBERT - France.

La marque NON MELANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NON MELANCE arrivera à expiration en date du 10 juin 2028.

STEPHANE BALTHAZARD a également déposé les autres marques suivantes : TTB&FTR


Monsieur STEPHANE BALTHAZARD - QUARTIER MOULIN A VENT, RESIDENCE AUTAN A #8 - 97231 - ROBERT - France


Monsieur STEPHANE BALTHAZARD - QUARTIER MOULIN A VENT - 97231 - ROBERT - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Vêtements ; chaussettes ; sous-vêtements.